Les copropriétaires d’un immeuble en copropriété peuvent tenter de gérer leurs biens de manière indépendante ou parce que les autres copropriétaires ne leur permettent pas d’effectuer certaines tâches ou installations.
Quelle que soit la cause qui motive un copropriétaire à se retirer de la copropriété, la division de la copropriété est un processus délicat qui doit être traité par un avocat expérimenté en matière de copropriété.
Qui peut quitter la copropriété ?
Les propriétaires d’immeubles et de lots formant un condominium peuvent envisager de quitter le condominium s’il est physiquement possible de retirer les structures et le terrain qui constituent leur partie.
L’immeuble en copropriété ne doit pas comporter de composantes communes qu’un copropriétaire supprimerait. Par exemple, une composante commune du jardin, comme un jardin dont beaucoup de gens profitent, mais je n’en suis pas propriétaire
Si un complexe d’appartements est composé de deux structures distinctes, cela peut être le cas. Les copropriétaires qui possèdent toutes les propriétés peuvent prendre des mesures pour les retirer de la copropriété d’origine.
Pourquoi quitter un bâtiment résidentiel ?
La présence de trop de travaux dans une copropriété ou, au contraire, son absence est généralement la raison pour laquelle quelqu’un la quitte. Ce choix peut également découler de conflits entre copropriétaires, notamment lorsque le nombre d’emplacements disponibles est restreint. En effet, la vie privée dans les copropriétés n’est pas toujours immédiatement apparente.
En outre, pour réduire le coût d’un condominium, vous pouvez déménager. Cela peut être important si la copropriété est composée de structures de différentes époques qui ont des » exigences » différentes en termes d’entretien et de réparations.
Les propriétaires du bâtiment le plus lucratif en termes d’entretien et de réparation peuvent être incités à quitter la copropriété dans un tel scénario, car ils ne veulent pas contribuer au coût d’un ou de plusieurs autres bâtiments qui composent la copropriété d’origine, et donc être « gourmands » en termes d’entretien, de rénovation et d’autres dépenses.
Un condominium sans fiducie est un condominium qui a été créé afin de se détacher de la fiducie. Un nouveau condominium « sans fiducie », ou un condominium plus petit, pourrait être géré par un fiduciaire bénévole ou coopératif.
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En copropriété : qui peut prendre les décisions ?
Si la division d’un groupe de copropriétaires vous inquiète, ceux-ci formeront leur propre association de copropriétaires et choisiront de quitter le complexe d’habitation initial.
Ils doivent également adhérer à un condominium. Si un seul copropriétaire décide de quitter un condominium, il lui suffit de remplir une demande pour l’autre condominium.
En toutes circonstances, c’est l’assemblée générale des copropriétaires d’origine qui détermine si un projet doit être inclus ou non dans la copropriété. La décision est approuvée ou refusée à la majorité de l’article 25 lors de l’assemblée générale de la copropriété d’origine.